Marque expirée - Marque en non vigueur
BRIOCHE DES ROIS COEUR DE NOISETTE
Numéro de dépôt :
3463295
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/11/2016
Présentation de la marque BRIOCHE DES ROIS COEUR DE NOISETTE
Déposée le 16 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAMALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BRIOCHE DES ROIS COEUR DE NOISETTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DES ROIS COEUR DE NOISETTE est expirée depuis le 16 novembre 2016.
MAMALET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51